Cela dépend du type de réparation et de l’origine du dégât :
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Si vous êtes propriétaire, vous êtes responsable des grosses réparations et des travaux importants d’entretien. Vous devez payer les réparations de la chaudière tombée en panne, si elles sont dues à la vétusté, l'usure normale, à la force majeure ou à un défaut de placement.
Vous devez également prendre en charge le remplacement de la chaudière (ou d’une partie principale de l’appareil), sauf si le problème est dû à une faute de votre locataire (par exemple, un manque d´entretien régulier).
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Si vous êtes locataire, vous devez utiliser la chaudière en bon père de famille. Donc, si les dégâts à la chaudière proviennent d’une mauvaise manipulation ou d’une dégradation de votre part, vous devez assumer le paiement des réparations. Vous êtes également tenu d’effectuer les petites réparations locatives.
Enfin, la plupart des contrats de bail prévoient généralement que le locataire doit effectuer l’entretien et le contrôle périodique de la chaudière une fois par an. Si vous ne remplissez pas cette obligation et que la chaudière ne fonctionne plus à cause de ce manque d’entretien, vous êtes également responsable du paiement de la réparation.
Pour plus d’informations sur la chaudière, consultez notre rubrique « La chaudière ».
Pour plus d’informations sur les obligations du propriétaire et du locataire en matière d’énergie, consultez notre onglet « Propriétaire-locataire ».
Publié le 20 octobre 2020.
